LEGAL NOTICE
Le Site Internet est détenu et géré par la société X-GIL FULL SYSTEM (ci-après « XGFS »), sise 12 Bis du 35 ème Régiment d'Aviation - 69500 BRON, France, et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nimes sous le numéro de SIREN 341 647 410 – Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 84 341 647 410 - Téléphone : +33 472 142 895; télécopie : +33 472 142 896.
Directeur de la publication : Hervé Garcia-Pérez, Directeur Général Adjoint.
Le Site est hébergé par la société X-GIL LAB et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de GRENOBLE 433 546 173
L'annonceur
Ce site est édité et vous est proposé par XGFS au capital de 65000 €, dont le siège social est à Nîmes, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nimes sous le numéro 341 647 410.
Le site a pour vocation de vous communiquer des informations propres à l’activité de l'annonceur. Le site est la propriété de l'annonceur.
Respect des droits de propriété et marques
L'ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site est protégé par la législation sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans l'autorisation écrite et préalable de l'annonceur. Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété de l'annonceur ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un quelconque de ces éléments sans l'autorisation écrite de l'annonceur ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. L'annonceur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale.
Respect des images
Les images ou photographies figurant sur le site, sont la propriété de l'annonceur et/ou sont utilisées par l'annonceur avec l'accord des titulaires des droits. L'utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de l'annonceur. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d'auteur, des droits à l'image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.
Mise en garde générale
L'annonceur ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que l'annonceur s'efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, l'annonceur ne saurait être tenu pour responsable de toute erreur ou omission.
Exclusion de responsabilité et indemnisation
L'annonceur ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être responsable, des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site ou des informations y figurant. Vous indemniserez, défendrez et préserverez l'annonceur et ses filiales, ainsi que ses administrateurs, dirigeants, salariés, représentants, détenteurs de licences ou quiconque impliqué dans la création, production et distribution du site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de votre violation des présentes conditions d'utilisation ou en relation avec votre usage du site.
Informations personnelles
Par information personnelle, on entend "les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent" (Extrait de l'article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Il s'agit par exemple :
-
d'un nom,
-
d'une adresse postale,
-
d'un numéro de téléphone,
-
d'une adresse électronique.
La technique qui permet la configuration automatique du site au moment de votre connexion et la présélection d'informations est celle des cookies.
Cela signifie que la configuration du site est liée à votre ordinateur et que donc toutes les personnes utilisant votre ordinateur ont un site configuré de façon identique.
Utilisation de vos données personnelles - Communication à des tiers
En utilisant ce site, vous consentez à l'utilisation par notre site des données personnelles vous concernant, que vous avez communiquées ou qui sont collectées via le fonctionnement du site.
En vertu de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées qui vous concernent. Ces droits peuvent être exercés en nous adressant un mail ou par courrier adressé à l'annonceur.
Nous vous précisons que nous collectons de manière automatique via le fonctionnement du site, des informations concernant notamment les pages du site qui vous intéressent le plus, ceci de manière à établir à partir de ces informations des analyses et des statistiques afin de mieux connaître vos souhaits et vos centres d'intérêts. Nous pourrons ainsi et sous réserve de ce qui suit, vous adresser des informations ciblées en fonction de vos centres d'intérêts. Il se peut que nous utilisions à cet effet des cookies.
Nous pouvons communiquer les données personnelles ainsi collectées à tous tiers de notre choix, tels que nos prestataires ou fournisseurs qui concourent à la fourniture des services proposés. La communication de ces informations auprès des ces fournisseurs et prestataires peut être nécessaire à la réalisation des prestations. Vous pouvez vous opposer expressément à la communication de vos données à des tiers, par e-mail et/ou par courrier adressé à l'annonceur.
Déclaration CNIL le : 29 novembre 2016 sous le numéro 2012159 v 0.
Concernant votre adresse e-mail
En nous communiquant votre adresse e-mail, l'annonceur se réserve la possibilité de vous adresser par voie électronique, des newsletters et toute information concernant nos produits et nos services. Si vous ne souhaitez pas recevoir de tels messages, vous pouvez à tout moment vous désabonner en cliquant sur le lien prévu à cet effet, présent lors de chaque envoi de newsletter.
Liens externes
L'annonceur propose des liens depuis son site vers d'autres sites affiliés et non-affiliés. Ces sites sont indépendants du site. L'annonceur n'édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre l'annonceur et ces sites. Dès lors, l'annonceur ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
Modification des conditions
L'annonceur se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C'est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.